Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYEZ COMPLICES DE SON BIEN-ETRE !
DAVALO Emile

Numéro de dépôt :
94527722
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque SOYEZ COMPLICES DE SON BIEN-ETRE !

Déposée le 30 juin 1994 par DAVALO Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYEZ COMPLICES DE SON BIEN-ETRE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est DAVALO Emile, domicilié(e) Le Closeau, 56800 PLOERMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVALO Emile - France.

La marque SOYEZ COMPLICES DE SON BIEN-ETRE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEZ COMPLICES DE SON BIEN-ETRE ! est expirée depuis le 30 juin 2004.

DAVALO Emile a également déposé les autres marques suivantes : Le Closeau , MARCOS DE LOS ANDES , SOCEC


DAVALO Emile - Le Closeau, 56800 PLOERMEL - France


DAVALO Emile - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux; malt Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt